Séjours à l'étranger et résidence continue : les règles des 6 mois et d'un an

La naturalisation examine votre temps aux États-Unis de deux façons, et vous devez remplir les deux :

• Résidence continue : vous devez avoir vécu aux États-Unis de façon continue en tant que résident permanent pendant les 5 années précédant le dépôt (3 ans pour la voie du mariage), et continuer à y vivre jusqu'à la cérémonie de serment. Les longs séjours uniques sont le principal risque.
• Présence physique : vous devez avoir été physiquement présent aux États-Unis pendant au moins 30 mois sur les 5 années précédant le dépôt (18 mois, soit 548 jours, sur les 3 années pour la voie du mariage). Chaque jour passé à l'étranger compte, y compris lors de nombreux petits voyages.

Vous devez aussi avoir résidé 3 mois dans l'État ou le district USCIS où vous déposez votre demande.

Un séjour unique de 6 mois ou moins n'interrompt pas à lui seul la résidence continue. Mais ces jours comptent quand même dans la présence physique ; additionnez donc tous vos voyages.

Le N-400 demande chaque séjour hors des États-Unis de plus de 24 heures pendant la période légale. Comparez votre liste avec les tampons de votre passeport et votre historique de voyages I-94 auprès de l'U.S. Customs and Border Protection (i94.cbp.dhs.gov).

Une absence de plus de 180 jours mais de moins de 365 jours est présumée interrompre la résidence continue. Vous pouvez réfuter (renverser) cette présomption avec des preuves, par exemple que :

• Vous n'avez pas mis fin à votre emploi aux États-Unis et n'avez pas pris d'emploi à l'étranger.
• Votre famille proche est restée aux États-Unis.
• Vous avez conservé un accès complet à votre domicile américain, ou continué à en être propriétaire ou locataire.

Apportez ces preuves (attestations de l'employeur, bail ou prêt immobilier, documents familiaux) à l'entretien. Si vous ne pouvez pas réfuter la présomption, il vous faut une nouvelle période légale. Dans un exemple du Policy Manual de l'USCIS, un candidat à la voie des 5 ans, revenu le 1er août 2018 d'un séjour de 8 mois, pouvait redéposer à partir du 1er février 2023.

Une absence de 365 jours ou plus interrompt automatiquement la résidence continue, qu'elle survienne avant ou après votre dépôt. L'USCIS doit refuser un N-400 dans cette situation, sauf si vous disposez d'un formulaire N-470 approuvé.

Après le retour d'un tel séjour, le Policy Manual de l'USCIS indique que la date la plus tôt à laquelle vous pouvez déposer votre demande est :

• Voie des 5 ans : 4 ans et 1 jour après votre retour, mais vous devrez alors réfuter la présomption des 6 mois, car la période comprend encore plus de 6 mois de ce séjour. Attendre 4 ans et 6 mois après votre retour évite cette présomption.
• Voie du mariage (3 ans) : 2 ans et 1 jour après votre retour (avec la même réfutation), ou 2 ans et 6 mois pour l'éviter.

Un permis de retour protège votre carte verte pendant un long séjour, mais il ne préserve pas la résidence continue pour la naturalisation.

Le formulaire N-470, Demande de préservation de la résidence aux fins de naturalisation (420 $), peut protéger la résidence continue pendant un long séjour professionnel à l'étranger pour :

• Le gouvernement américain ou un institut de recherche américain reconnu.
• Une entreprise américaine (ou une filiale détenue à plus de 50 % par des Américains) engagée dans le commerce extérieur américain.
• Certaines organisations internationales publiques auxquelles les États-Unis appartiennent.
• Une confession religieuse ou une organisation missionnaire, pour un travail religieux.

Vous devez avoir été physiquement présent aux États-Unis en tant que résident permanent pendant une année ininterrompue avant de partir, et vous devez déposer la demande avant d'avoir passé 1 année continue à l'étranger. Un N-470 approuvé ne compte pas le temps passé à l'étranger comme présence physique (sauf pour les agents du gouvernement américain et certains travailleurs religieux), et il n'empêche pas l'USCIS de conclure que vous avez abandonné votre résidence.

• Comptez vous-même vos jours à l'étranger ; ne vous fiez pas à votre mémoire.
• N'oubliez pas que la période après le dépôt compte aussi : un long voyage pendant que votre N-400 est en cours peut vous rendre inéligible.
• Organisez vos voyages autour de vos rendez-vous biométriques, de l'entretien et de la cérémonie de serment.
• Si vous avez effectué un voyage de plus de 6 mois, envisagez de consulter un avocat en immigration ou un représentant accrédité par le DOJ avant de déposer la demande. L'USCIS décide de chaque dossier selon ses propres faits, et ce guide ne constitue pas un conseil juridique.